LA DONZELLE ET LE CARREAU

13 juin 2019 Stéphane Riand

Le marmiton en chef a préparé un chef d’oeuvre. Le décrire nécessite précision rédactionnelle et attention du lecteur. Le cuisinier peut donner le maximum, mais sans le palais de son hôte son mets succulent ne sera pas apprécié à sa juste valeur.
Le lecteur pointu n’aura pas oublié que Marie-Claire Pont, suivant le processus dit de l’encaissement, a choisi de ne retenir que les montants encaissés avant le 31 décembre 2007. En elle-même, cette manière de faire est proprement incroyable. Mais, pour le moment, passons sur cette curiosité, et admettons qu’il aurait été judicieux et équitable de ne pas inclure dans le calcul du dommage les recettes par centaines de milliers de francs encaissées par les associés après Le 31 décembre 2007.
Mais voici que surgit dans la procédure un encaissement survenu sur mon compte de consignation d’un montant de 30’000 francs versés par mon « confrère » Yves Donzallaz à le 22 février 2008 (date de comptabilisation bancaire) :

Le lecteur attentif devrait déjà être saisi de stupeur : mais pourquoi se soucier de ce montant puisqu’il a été encaissé après le 31 décembre 2007 et que Marie-Claire nous a dit, avec sa grandeur d’âme, qu’il ne convenait pas de prendre en considération les encaissements postérieurs au 31 décembre 2007 ? Si vous avez raisonné ainsi, vous êtes, de mon point de vue, en excellente santé mentale. Mais vous n’êtes pas juge fédérale suppléant ! Car, oui, Marie-Claire a estimé que ce montant devait être inclus dans les sommes que je devais restituer à l’Etude du Ritz. Vous appréciez la logique : deux millions de francs encaissés sur les comptes du Ritz, on ne partage pas; 30’000 francs encaissés sur le compte de l’exclu, on partage !
Mais, mes frères, nous sommes encore loin du compte, car le 11 mars 2008, la somme de 28’000 francs a été débitée du compte de consignation ouvert auprès de l’UBS et créditée sur le compte du client :

Imaginons que ce soit trop compliqué pour une juge fédérale suppléant de distinguer un avis de débit et un avis de crédit. Prudent, j’avais imaginé cette éventualité. J’ai alors fourni une attestation de réception des fonds signée par mon client, Jean-Louis Carroz (1) :

Ma prudence ne s’arrêta pas là. Monsieur Jean-Louis Carroz fut entendu en qualité de témoin par Marie-Claire, et jura sous la foi du serment qu’il avait effectivement reçu cette somme.
Que fit Marie-Claire, la sublime impartiale ? Elle me contraint, dans la sentence arbitrale du 16 septembre 2014 de partager en quatre parts cette somme qui n’avait jamais été mienne.
Je résume pour les étourdis : 

a) nonobstant le fait que la somme de 30’000 francs a été encaissée après le 31 décembre 2007, dame Pont me força à partager; 

b) nonobstant le fait que la somme n’a jamais été comptabilités dans les recettes puisqu’il s’agissait d’un paiement de frais (2’000 francs) et d’une restitution à un client (28’000 francs), dame Pont décida que cette indemnité due à un client devait être considérée comme du chiffre d’affaires (2); 

c) nonobstant le fait que ce montant a été crédité sur un compte d’avoirs de clients, dame Pont décida que cet argent était mien pour toujours.

Que fit le Tribunal fédéral ? Il jugea que son pouvoir de cognition n’était pas suffisant pour ridiculiser dame Pont et lui donner une petite leçon de comptabilité ou d’éthique. En verlan, cela s’appelle corporatisme.
Une métaphore vous convaincra de la situation : Marie-Claire regarde le plafond de votre bureau; il est blanc; elle dit : il est noir; le Tribunal fédéral ne regarde pas même par le trou de la cerise et affirme : si Marie-Claire le dit, alors c’est vrai, basta !
Je vais maintenant vous demander, cher lecteur, un effort surhumain : imaginez, pour la suite, Marie-Claire en impartiale madone. Cet état d’esprit est indispensable pour apprécier plus tard le dessert (3).
 
(1) Les vicieux qui imaginent déjà une violation du secret professionnel seront rassurés : j’ai obtenu l’autorisation du bénéficiaire, que nous retrouverons certainement tout bientôt, avec Claudia, dans la série des PATATRAS; vous verrez, ce sera passionnant !
(2) Demander de partager un montant débité du compte, c’est un peu comme demander d’aller à vélo sans vélo, non [merci à Colargol pour la première lecture et cette saillie]
(3) Examen d’entrée au barreau valaisan : Marie-Claire Pont a-t-elle commis un abus d’autorité au sens de l’article 312 CPS ? Motivez.